Subventions pour bornes de recharge au Québec

La neige vient de partir, le véhicule électrique est dans le stationnement ou en commande, et vous faites vos calculs pour la recharge à la maison. Quelque part dans ces calculs, il y a une subvention dont tout le monde parle, sans que personne sache comment elle fonctionne. Qui la verse. Ce qu’elle couvre. Ce qu’il faut faire pour la recevoir. Ce guide explique, en langage clair, comment fonctionnent en général les subventions pour bornes de recharge au Québec.

Une mise en garde d’abord. Les programmes changent. Les budgets s’épuisent, les conditions sont révisées, les listes d’équipements admissibles sont mises à jour. C’est pourquoi vous ne trouverez aucun montant ici. Un chiffre exact aujourd’hui peut être périmé au moment de déposer votre demande. Prenez ce texte comme une carte du système, puis vérifiez les détails sur les pages gouvernementales nommées à la fin.

Comment fonctionnent les programmes de subvention

Deux choses différentes sont subventionnées, et on les confond souvent. Il y a les rabais à l’achat du véhicule, et il y a les subventions pour la recharge à domicile. Cet article porte sur la deuxième catégorie, c’est-à-dire l’aide pour l’achat d’une borne de recharge et son installation à votre résidence.

Au Québec, les programmes de recharge à domicile fonctionnent généralement par remboursement. Vous achetez la borne, vous la faites installer, vous payez la facture au complet, puis vous soumettez une demande avec vos pièces justificatives. L’argent revient après coup. Cet ordre est important, parce que ce sont les documents produits pendant l’installation qui portent votre demande.

Trois éléments reviennent presque toujours :

• Un équipement certifié. La borne doit habituellement être certifiée pour le Canada et figurer sur la liste des modèles admissibles du programme. Vérifiez la liste avant d’acheter, pas après.
• Une installation conforme. Les travaux doivent respecter le code et être confiés à des entrepreneurs licenciés. On y revient plus bas, parce que c’est la partie la plus mal comprise.
• Un délai pour réclamer. Les programmes accordent en général une période fixe après l’achat ou l’installation pour déposer la demande. Notez vos dates et ne laissez pas traîner les papiers.

Qui est admissible à une subvention

Les conditions varient d’un programme à l’autre. Lisez donc les règles en vigueur au lieu de tenir quoi que ce soit pour acquis. Cela dit, les mêmes thèmes reviennent :

• Vous êtes propriétaire ou occupant de la résidence où la borne est installée, et l’adresse est au Québec.
• La borne figure sur la liste des modèles admissibles, habituellement une borne de niveau 2 sur son propre circuit dédié.
• L’installation a été faite par un entrepreneur en électricité licencié, et votre facture le prouve.
• Vous pouvez fournir une preuve d’achat et une preuve de résidence.

Les condos et les immeubles à logements méritent une mention à part. Installer une borne dans un stationnement en copropriété implique le syndicat, la capacité électrique de l’immeuble et parfois un volet de programme conçu pour le multilogement. Ça se fait couramment à Montréal, mais l’ordre des étapes compte encore plus. Posez vos questions avant d’acheter quoi que ce soit.

Pourquoi l’installation doit être déclarée

Au Québec, les travaux d’électricité ne sont pas un projet de fin de semaine. La loi exige qu’ils soient exécutés par un entrepreneur détenant la licence appropriée de la Régie du bâtiment du Québec, et l’entrepreneur déclare les travaux d’installation électrique à la RBQ. Cette déclaration n’est pas une formalité décorative. C’est ainsi que la province sait que les travaux existent, qui les a faits, et sous quelle licence.

Pour une demande de subvention, l’installation déclarée compte trois fois plutôt qu’une :

• La demande repose sur des documents que seul un entrepreneur licencié produit. Une facture détaillée avec le nom de l’entrepreneur et son numéro de licence RBQ est la colonne vertébrale du dossier. Un travail payé comptant, sans facture, ne laisse rien à soumettre.
• Les programmes exigent des travaux conformes au code. Une installation faite en dehors des règles peut disqualifier la demande au complet. L’option bon marché devient alors la plus chère.
• La trace écrite survit à la subvention. À la vente de la maison, ou quand l’assureur pose des questions, une installation déclarée répond d’elle-même. Une installation non déclarée devient votre problème à expliquer.

Il y a aussi une raison technique derrière tout ça. Une borne de niveau 2 est l’une des plus grosses charges continues qu’une maison peut porter. Avant d’en installer une, un calcul de charge confirme que votre panneau électrique et votre entrée électrique peuvent la prendre. Parfois, la réponse honnête est que le panneau a besoin de travaux d’abord. Mieux vaut le savoir avant d’acheter la borne.

Les papiers à conserver

Montez le dossier au fur et à mesure du projet et la réclamation deviendra une simple formalité. Conservez :

• la facture détaillée, avec la marque, le modèle et le numéro de série de la borne, la description des travaux et le numéro de licence RBQ de l’entrepreneur
• la preuve de paiement
• une preuve de résidence pour l’adresse de l’installation
• tout formulaire que le programme demande à l’entrepreneur ou au vendeur de signer

Gardez des copies après avoir soumis la demande. Les dossiers peuvent être vérifiés, et la personne aux papiers en ordre a des conversations courtes.

Où vérifier les programmes en vigueur

Allez à la source, par son nom, plutôt que de vous fier au résumé d’un blogue, y compris celui-ci :

• Roulez vert, le programme du gouvernement du Québec pour les véhicules électriques. Cherchez le nom et assurez-vous d’arriver sur la page officielle de Québec.ca. C’est là que les subventions pour la recharge à domicile ont été logées.
• Les pages d’Hydro-Québec sur la recharge à domicile, pour des conseils pratiques et pour savoir ce que votre service électrique peut supporter.
• Les pages du gouvernement du Canada sur les véhicules zéro émission, pour le volet fédéral.
• Votre municipalité, qui ajoute parfois ses propres incitatifs.

Si un site tiers vous montre des montants, validez-les sur ces pages avant de prendre une décision.

Vous planifiez une installation ce printemps, avant les vacances d’été? Lighthouse Electrique installe des bornes de recharge résidentielles partout dans le Grand Montréal, avec le calcul de charge fait en premier et des travaux déclarés comme le code l’exige. Lisez notre page sur l’installation de borne de recharge, ou appelez au (514) 909-3773 et profitez-en pour nous demander où en est le programme de subvention. Un maître électricien agréé vous répond, en français ou en anglais. Depuis 2007.